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 Que peut-on rapporter aux douanes au Canada???

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dauphin7
Invité



MessageSujet: Que peut-on rapporter aux douanes au Canada???   Mer 23 Nov - 2:16

Bonjour, nous partons à puerto plata en début janvier. et, nosu voudrions savoir ce que l'on a droit d'apporter chez nous à notre retour de voyage. nous sommes à Québec. Je veux acheter du rhum mais, est-ce qu'il y a un maximum? Alors, merci encore une fois de me répondre.
Mélanie et francis
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Nicole C
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MessageSujet: Re: Que peut-on rapporter aux douanes au Canada???   Mer 23 Nov - 6:39

Bonsoir Dauphin et bienvenue sur ce forum.
Voici ce que j'ai tiré du site de l'Agence des douanes et de revenus Canada:

Tabac et alcool

Vous pouvez inclure des produits du tabac et des boissons alcoolisées parmi les marchandises visées par les exemptions de 48 heures (200 $CAN) et de 7 jours (750 $CAN), mais pas dans l’exemption de 24 heures (50 $CAN). Les produits du tabac et les boissons alcoolisées doivent se trouver dans vos bagages à main ou dans vos bagages enregistrés.

Voici les conditions qui s’appliquent dans ces cas :

* Produits du tabac

Si vous avez l’âge requis selon les lois provinciales ou territoriales où vous entrez au pays, vous pouvez inclure dans votre exemption personnelle tous les produits suivants :

– 200 cigarettes,

– 50 cigares ou cigarillos,

– 200 bâtonnets de tabac, et

– 200 grammes (7 onces) de tabac fabriqué.

Si vous incluez des cigarettes, des bâtonnets de tabac ou du tabac fabriqué dans votre exemption personnelle, vous aurez droit à une partie seulement de l’exemption. Vous devrez payer un droit spécial sur ces produits, sauf s’ils portent la mention « CANADA DUTY-PAID �œ DROITS ACQUITTÉS ». Les produits canadiens vendus dans les boutiques hors taxes portent cette mention. Si vous désirez accélérer votre passage à la douane, assurez-vous que les produits du tabac que vous avez achetés sont prêts à être inspectés au moment de votre arrivée.

Si vous apportez des marchandises dont la valeur dépasse l’exemption permise, vous devrez payer des prélèvements normaux sur le montant excédentaire. Ces prélèvements peuvent inclure les droits, les taxes et les frais provinciaux ou territoriaux. Lors du calcul des sommes dues, les agents de l’ASFC vous accorderont une exemption si les produits sont marqués selon les règles.

* Boissons alcoolisées

Si vous avez l’âge requis selon les lois provinciales ou territoriales où vous entrez au pays, vous pouvez inclure dans votre exemption l’un des maximums suivants :

– 1,5 litre de vin (53 onces impériales), ou

– 1,14 litre de spiritueux (40 onces), ou

– 24 canettes ou bouteilles de 355 millilitres de bière ou d’ale (8,5 litres).

Vous pouvez rapporter plus de boissons alcoolisées que la quantité permise par l’exemption, sauf au Nunavut et dans les Territoires du Nord-Ouest.

Toutefois, vous ne pouvez pas en rapporter plus que la limite fixée par la province ou le territoire. De plus, dans la plupart des cas, les boissons alcoolisées doivent vous accompagner.

Si la valeur des biens que vous rapportez est plus que la quantité permise par l’exemption, vous devrez payer les droits établis par les services frontaliers ainsi que les taxes et prélèvements provinciaux et territoriaux. Pour obtenir plus de renseignements à ce sujet, adressez-vous à la régie des alcools de votre province ou territoire avant de quitter le Canada.

Remarques

* Nous classons les panachés (coolers) selon le type d’alcool qu’ils contiennent. Par exemple, nous considérons les panachés faits avec de la bière comme de la bière, et ceux faits avec du vin comme du vin. Vous pouvez donc rapporter la quantité de boissons permise à cet égard.
* La bière et le vin contenant 0,5 % ou moins d’alcool par volume ne sont pas considérés comme des boissons alcoolisées. Par conséquent, aucune limite s’applique.


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gam
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MessageSujet: Re: Que peut-on rapporter aux douanes au Canada???   Mer 26 Déc - 19:33

Que peut-on rapporter en franchise douanière France, de Rep Dom ?
(j'ai cherché, en vain... ou n'ai pas su trouver...
Merci des réponses
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Nicole C
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MessageSujet: Re: Que peut-on rapporter aux douanes au Canada???   Jeu 27 Déc - 3:50

gam a écrit:
j'ai cherché, en vain... ou n'ai pas su trouver...
T'as raison!!!Wink

Gam,

tu devrais trouver sur le lien suivant ce que tu peux rapporter en France en franchise douanière: [Vous devez être inscrit et connecté pour voir ce lien]
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MessageSujet: Re: Que peut-on rapporter aux douanes au Canada???   Aujourd'hui à 17:37

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